ARTI SCAN
Présentation de la marque ARTI SCAN
Déposée le 19 août 1992 par TAMARACK TELECOM. INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTI SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTI SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTI SCAN est expirée depuis le 19 août 2002.
TAMARACK TELECOM. INC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34